Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA MOULIN DE GASSAC
/
Peyrafioc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Peyrafioc
SA MOULIN DE GASSAC

Numéro de dépôt :
3074133
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque Peyrafioc

Déposée le 20 décembre 2000 par la société SA MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Peyrafioc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société SA MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque Peyrafioc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peyrafioc est expirée depuis le 20 décembre 2010.

SA MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : Méranée , VIN TRADITION ANCIEN MONDE , "VIN DE CLEMENCE" , TERRASSES DU LIDO , JEAN DE LANDOC , LOU CIGALON , " PARADOX-OIL " , " MADELON "


SA MOULIN DE GASSAC - Mas Daumas, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception de bières, des vins et eaux de vie), vins de pyas et vins d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France. Eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France.